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Ce document s’impose pour savoir si le terrain est constructible ou non, si des servitudes publiques existent. Il est nécessaire pour déterminer s’il est doable de réaliser un projet et donne également le régime des taxes d’urbanisme.
Dans la suite des présentes CGS et de tout autre doc contractuel qui s’y rattache, les termes dont la première lettre figure en majuscule auront la signification suivante au
Dans le cas de travaux furthermore complexes tels que la recherche de fuite, deux devis seront établis : un pour la recherche et un complémentaire pour la réparation de la fuite.
Vous pouvez recourir à différentes tactics : soit un photomontage à partir d’un assemblage de photographies montrant le web page existant de d’une graphic de synthèse ou d’un croquis du projet, soit une standpoint ou une axonométrique.
La bonne réalisation des Prestations, celles-ci relevant de l'distinctive responsabilité du Professionnel dans le cadre de la relation entre le Client et le Professionnel.
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En jetant un oeil de furthermore près, vous vous apercevez que le mur est totalement humide. Vous décidez donc de faire un trou dans le mur pour voir ce qu’il se passe derrière.
Par ailleurs, comme nous le verrons un peu moreover loin dans l’report, passer par l’artisan plombier pour la fourniture et la pose du matériel peut vous faire bénéficier d’une TVA réduite.
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